LE TROC' AUTOMOBILE
Présentation de la marque LE TROC' AUTOMOBILE
Déposée le 22 novembre 1995 par LECUYER PHILIPPE et JEAN MARIE PIERRE-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TROC' AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TROC' AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598848.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROC' AUTOMOBILE est expirée depuis le 22 novembre 2005.
LECUYER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338841 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 19 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304066 - Publication au BOPI 2000-07-19
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270612 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°272999 - Publication au BOPI 1999-03-01
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52