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Marques déposées par lecuyer philippe
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le troc auto-moto.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le troc auto-moto.com
lecuyer philippe

Numéro de dépôt :
3768623
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2020
le troc auto-moto.com de lecuyer philippe

Présentation de la marque le troc auto-moto.com

Déposée le 23 septembre 2010 par lecuyer philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le troc auto-moto.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est lecuyer philippe domicilié(e) 1 guillaume de machault - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lecuyer philippe domicilié(e) 1 guillaume de machault - 84000 - AVIGNON - France.

La marque le troc auto-moto.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le troc auto-moto.com est expirée depuis le 23 septembre 2020.


lecuyer philippe - 1 guillaume de machault - 84000 - AVIGNON - France


lecuyer philippe - 1 guillaume de machault - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557095 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588443 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Appareils de locomotion par air ou par eau ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention.