Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Troc' Auto-Moto Financement
LECUYER PHILIPPE ET PAVIA GÉRARD TROCO DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
99826592
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque Le Troc' Auto-Moto Financement

Déposée le 22 novembre 1999 par LECUYER PHILIPPE ET PAVIA GÉRARD TROCO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Troc' Auto-Moto Financement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est LECUYER PHILIPPE ET PAVIA GÉRARD TROCO DEVELOPPEMENT, domicilié(e) ESPACE COMMERCIAL - FREJORGUES OUEST, 153, RUE HENRI FABRE, 34130 MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE LECUYER GERARD PAVIA TROCO DEVELOPPEMENT - France.

La marque Le Troc' Auto-Moto Financement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Troc' Auto-Moto Financement est expirée depuis le 22 novembre 2009.

LECUYER PHILIPPE ET PAVIA GÉRARD TROCO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LE No 1 DU DEPOT-VENTE MOTO , LE No 1 DU DEPOT VENTE AUTO


LECUYER PHILIPPE ET PAVIA GÉRARD TROCO DEVELOPPEMENT - ESPACE COMMERCIAL - FREJORGUES OUEST, 153, RUE HENRI FABRE, 34130 MAUGUIO - France


PHILIPPE LECUYER GERARD PAVIA TROCO DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.