Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAHAN
LECUREUX Jean

Numéro de dépôt :
3087936
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021

Présentation de la marque RAHAN

Déposée le 9 mars 2001 par LECUREUX Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est LECUREUX Jean domicilié(e) 17 RN 7 - 91356 - GRIGNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque RAHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAHAN est expirée depuis le 9 mars 2021.

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAHAN est expirée depuis le 9 mars 2021.


LECUREUX Jean - 17 RN 7 - 91356 - GRIGNY - France


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Inscription le 25 février 2003 - retrait partiel n°366190 - Publication au BOPI 2003-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464439 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Etuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes optiques, montures de lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, se rapportant tous à la promotion et la commercialisation de l'œuvre Rahan ; pellicules impressionnées (films) ; bandes vidéo ; dessins animés ; diapositives ; supports de données optiques et magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; disques compacts ; disques optiques ; disques optiques compacts ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; logiciels. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; publications ; livres ; journaux ; revues ; magazines ; catalogues ; calendriers ; bandes dessinées ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; photographies ; papeterie ; affiches ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; cahiers ; carnets ; cartes postales ; cartes à jouer ; classeurs (articles de bureau) ; crayons ; décalcomanies ; gommes à effacer ; figurines (statuettes) en papier mâché ; fournitures scolaires ; pâte à modeler ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs ; sachets ; pochettes ; enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Linge de maison et linge de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps ; housses d'oreillers ; serviettes de toilette (en matières textiles) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, casquettes, blousons, tee-shirts, peignoirs de bain, se rapportant tous à la promotion et la commercialisation de l'oeuvre Rahan. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; marionnettes ; poupées ; jeux de société ; décorations pour arbre de Noël. Communications radiophoniques ou téléphoniques ; diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films, par câbles, satellite, voie hertzienne) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; radiodiffusion ; services de messagerie télématique ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication. Education ; divertissement ; formation ; institutions d'enseignement ; information en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ou par télévision ; représentation de spectacles ; rédaction de scénario ; représentation théâtrales ; exploitation de salles de cinéma ; services d'artistes de spectacle ; jeux télévisés ; production de films ; production de spectacles ; production de dessins animés ; agences pour artistes ; location de films ; location d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; studios de cinéma ou de télévision ; cirque ; services et centre de loisirs ; publications de livres, revues, journaux, magazines, albums de bandes dessinées ; prêts de livres ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.