Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) LECUREUR SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « PROFERTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECUREUR SA domicilié(e) 27, rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 656 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARLY GUYOT, AVOCAT domicilié(e) 30, place des Halles B.P. 345 - 28006 - CHARTRES Cedex - France.
La marque PROFERTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECUREUR SA, Societe anonyme - 27, rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France - SIREN 775656143
CABINET ARLY GUYOT, AVOCAT - 30, place des Halles B.P. 345 - 28006 - CHARTRES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195998 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272264 - Publication au BOPI 1999-02-17
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468352 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-14
Inscription le 19 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652860 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-19
Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767412 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29
Produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour le destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes semences
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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