Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONOGRAMME
Numéro de dépôt :
1431561
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1997
Présentation de la marque MONOGRAMME
Déposée le 21 octobre 1987 par monsieur LECUBIN FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MONOGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOGRAMME est expirée depuis le 21 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12