Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUS
LECTRA SYSTEMES

Numéro de dépôt :
92423462
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque TUS

Déposée le 19 juin 1992 par la société LECTRA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société LECTRA SYSTEMES domicilié(e) Chemin de Marticot, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 702 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque TUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUS est expirée depuis le 19 juin 2002.

LECTRA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TAS , QUICKLAB , GRAPHICOST , FLASHMARK , OPEN CAD , GRAPHIC INSTINCT , IMAGE TALK , ERGONOS , LECTRA MAG , GRAPHIC INSTINCT


LECTRA SYSTEMES - Chemin de Marticot, 33610 CESTAS - France - SIREN 300702305


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Machines et machines-outils utilisées dans les industries du vêtement, de la chaussure ou de l'ameublement, machines pour couper ou découper, découpeurs laser, découpeurs jet d'eau, découpeurs à couteaux, matelasseurs, convoyeurs, machines d'assemblage, machines à coudre, machines de finition, machines d'emballage et d'expédition, machines à commande numérique.Ordinateurs, micro-ordinateurs, programmes et logiciels, stations de travail informatiques, stations graphiques, moniteurs, digitaliseurs, traceurs électroniques; appareils et instruments pour la conception assistée par ordinateur, module de commande électronique pour le pilotage de machines à commande numérique, bases de données.Installation et réparation de machines et machines-outils, installation et réparation d'appareils et instruments électroniques et informatiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.