Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNAPLAN
LECTRA SYSTEMES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93482339
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2003

Présentation de la marque DYNAPLAN

Déposée le 3 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LECTRA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECTRA SYSTEMES domicilié(e) Chemin de Marticot, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 702 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque DYNAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAPLAN est expirée depuis le 3 septembre 2003.

LECTRA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TAS , QUICKLAB , GRAPHICOST , FLASHMARK , OPEN CAD , GRAPHIC INSTINCT , IMAGE TALK , ERGONOS , LECTRA MAG , GRAPHIC INSTINCT


LECTRA SYSTEMES (Société Anonyme) - Chemin de Marticot, 33610 CESTAS - France - SIREN 300702305


CABINET ORES SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

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