Déposée le 10 avril 1989 par LECROART Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORCEL »
Le déposant est LECROART Bernard domicilié(e) 210 Boulevard Carnot, 6 Allée Jacques Le Neveu,59420 MOUVAUX (dossier no 2399445) - 59420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2399445) - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCEL est expirée depuis le 10 avril 2019.
LECROART Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PULI , PULI
LECROART Bernard - 210 Boulevard Carnot, 6 Allée Jacques Le Neveu,59420 MOUVAUX (dossier no 2399445) - 59420 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2399445) - 59000 - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399445 - Publication au BOPI 2009-02-24
Renouvellement sans limitation n°2131063 - Publication au BOPI 1999-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Animaux vivants et aliments pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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