Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE FORME
Lecourtier Jérôme

Numéro de dépôt :
3813581
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
DE FORME de Lecourtier Jérôme

Présentation de la marque DE FORME

Déposée le 11 mars 2011 par Lecourtier Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Lecourtier Jérôme domicilié(e) 2 Chemin des Alexis - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lecourtier Jérôme domicilié(e) 2 Chemin des Alexis - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque DE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FORME est expirée depuis le 11 mars 2021.


Lecourtier Jérôme - 2 Chemin des Alexis - 26200 - MONTELIMAR - France


Lecourtier Jérôme - 2 Chemin des Alexis - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.