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Marques déposées par LECOURT Marc
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COD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COD
LECOURT Marc

Numéro de dépôt :
92417439
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque COD

Déposée le 30 avril 1992 par LECOURT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est LECOURT Marc, domicilié(e) 5 Allée du Dindo, 72560 CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD CABINET COLLIGNON - France.

La marque COD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COD est expirée depuis le 30 avril 2002.

LECOURT Marc a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE RECOMMENCE, PRUDENCE


LECOURT Marc - 5 Allée du Dindo, 72560 CHANGE - France


Robert HUD CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Anneaux de levage pour la prise de charges