Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mini salon
LECOURT Frédéric
FENOGLIO Antoine
BISOGNIN Sandrine
GRIESMAR Cécile

Numéro de dépôt :
3846555
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Mini salon de LECOURT Frédéric

Présentation de la marque Mini salon

Déposée le 13 juillet 2011 par LECOURT Frédéric, FENOGLIO Antoine, BISOGNIN Sandrine, GRIESMAR Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mini salon »

Les déposants sont LECOURT Frédéric domicilié(e) 39 rue Gabriel Perry - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France, FENOGLIO Antoine domicilié(e) 83 boulevard de la Villette - 75010 - PARIS - France, BISOGNIN Sandrine domicilié(e) 12 rue Robert Planquette bâtiment A - 75018 - PARIS - France, GRIESMAR Cécile domicilié(e) 15 passage des Lilas - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECOURT Frédéric domicilié(e) 39 rue Gabriel Perry - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LECOURT Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : SISMO


LECOURT Frédéric - 39 rue Gabriel Perry - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France

FENOGLIO Antoine - 83 boulevard de la Villette - 75010 - PARIS - France

BISOGNIN Sandrine - 12 rue Robert Planquette bâtiment A - 75018 - PARIS - France

GRIESMAR Cécile - 15 passage des Lilas - 93260 - LES LILAS - France


LECOURT Frédéric - 39 rue Gabriel Perry - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582016 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.