DOMAINE LAFFITTE
Présentation de la marque DOMAINE LAFFITTE
Déposée le 22 juillet 1992 par LECOULTRE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « DOMAINE LAFFITTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LAFFITTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAFFITTE est expirée depuis le 22 juillet 2002.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155412 - Publication au BOPI 1993-02-25
Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488752 - Publication au BOPI 2009-01-06
Demande de renouvellement le 18 avril 2005 n°2286663 - Publication au BOPI 2005-04-18
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31