Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE FERTILLERE
Numéro de dépôt :
1624140
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/10/2000
Présentation de la marque CHATEAU DE FERTILLERE
Déposée le 22 octobre 1990 par LECORNEC ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU DE FERTILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE FERTILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FERTILLERE est expirée depuis le 22 octobre 2000.
LECORNEC ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14