Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FERTILLERE
LECORNEC ALAIN

Numéro de dépôt :
1624140
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/10/2000

Présentation de la marque CHATEAU DE FERTILLERE

Déposée le 22 octobre 1990 par LECORNEC ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU DE FERTILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECORNEC ALAIN, domicilié(e) CHATEAU DE FERTILLERE, 34660 COURNONTERRAL - France.

La marque CHATEAU DE FERTILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FERTILLERE est expirée depuis le 22 octobre 2000.

LECORNEC ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : chateau de fertalieres


LECORNEC ALAIN - CHATEAU DE FERTILLERE, 34660 COURNONTERRAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Vin d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement denommèe: "CHATEAU DE FERTILLERE"