Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARTORIS IMMOBILIER
LECOQ Guy "agissant au nom et pour le compte de la SARL SARTORIS IMMOBILIER" en formation

Numéro de dépôt :
93466475
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque SARTORIS IMMOBILIER

Déposée le 30 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECOQ Guy "agissant au nom et pour le compte de la SARTORIS IMMOBILIER" en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARTORIS IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECOQ Guy "agissant au nom et pour le compte de la SARTORIS IMMOBILIER" en formation domicilié(e) 10, Avenue Jean Jaurés, 78500 SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy LECOQ - France.

La marque SARTORIS IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTORIS IMMOBILIER est expirée depuis le 30 avril 2003.


LECOQ Guy "agissant au nom et pour le compte de la SARL SARTORIS IMMOBILIER" en formation - 10, Avenue Jean Jaurés, 78500 SARTROUVILLE - France


Guy LECOQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

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