Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CPS
LECOQ André-Jean

Numéro de dépôt :
3013794
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
PARIS
CPS de LECOQ André-Jean

Présentation de la marque CPS

Déposée le 13 mars 2000 par LECOQ André-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « CPS »

Le déposant est LECOQ André-Jean, domicilié(e) 119 rue des Pyrénées, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECOQ André-Jean - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

LECOQ André-Jean a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL EN PEDAGOGIE & SCOLARITE CPS CONSEIL SCOLAIRE , CPS COURS PARTICULIERS SERVICE


LECOQ André-Jean - 119 rue des Pyrénées, 75020 PARIS - France


LECOQ André-Jean - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352145 - Publication au BOPI 2002-08-27

Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351831 - Publication au BOPI 2002-08-22

Republication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Papier, produits imprimerie Photographies. Matériel d'enseignement Cliché Télécommunications Agence de presse et d'informations Communications pour terminaux d'ordinateur Education : formation divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.