Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERVILYS
LECONTE SARL

Numéro de dépôt :
3172071
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
MERVILYS de LECONTE

Présentation de la marque MERVILYS

Déposée le 26 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERVILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECONTE domicilié(e) 75 RUE DU BOUT DELVILLE,62136 RICHEBOURG - 62136 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LECONTE LECONTE SARL domicilié(e) 75 RUE DU BOUT DELVILLE,62136 RICHEBOURG - 62136 - France.

La marque MERVILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVILYS est expirée depuis le 26 juin 2012.

LECONTE a également déposé les autres marques suivantes : JACK'S CONSULTANTS , CAMILLA VESPUCCI , JACK'S-CONSULTANTS , KAUNAKES , LES MIROIRS MAG-L LECONTE


LECONTE SARL - 75 RUE DU BOUT DELVILLE,62136 RICHEBOURG - 62136 - France


Pierre LECONTE LECONTE SARL - 75 RUE DU BOUT DELVILLE,62136 RICHEBOURG - 62136 - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365879 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Produits du sols à savoir : - pommes de terre de consommation - pommes de terre primeur, nouvelle