DOMAINE DE JACOB
Présentation de la marque DOMAINE DE JACOB
Déposée le 18 septembre 1975 par monsieur Leconte (Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE JACOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE JACOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE JACOB est expirée depuis le 18 septembre 1985.
Leconte (Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488