Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT TERREFORT
Mr LECONTE Hervé

Numéro de dépôt :
1568175
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/1999

Présentation de la marque CHATEAU HAUT TERREFORT

Déposée le 28 décembre 1989 par monsieur LECONTE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LECONTE Hervé domicilié(e) 33190 SAINT LAURENT DU PLAN - France.

La marque CHATEAU HAUT TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT TERREFORT est expirée depuis le 28 décembre 1999.

LECONTE Hervé a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JACOB , CHATEAU PEREY-GOUPIL , DOMAINE DE JACOB , CHATEAU JACOB , CHATEAU HAUT TERREFORT de JACOB


Mr LECONTE Hervé - 33190 SAINT LAURENT DU PLAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT TERREFORT