Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LECONTE FRERES
/
MERVILYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERVILYS
LECONTE FRERES

Numéro de dépôt :
92425144
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque MERVILYS

Déposée le 29 juin 1992 par la société LECONTE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERVILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société LECONTE FRERES domicilié(e) 75, Rue du Bout Delville, 62136 RICHEBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 248 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECONTE Pierre - France.

La marque MERVILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVILYS est expirée depuis le 29 juin 2002.

LECONTE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CAISSE DE PREVOYANCE REGIONALE ATLANTIQUE (C.P.R.A.)


LECONTE FRERES - 75, Rue du Bout Delville, 62136 RICHEBOURG - France - SIREN 312248735


LECONTE Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Sac plastique pour l'emballage Sac papier Caisse Carton pour emballage Sac polypropylène à savoir filet Sac jute

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.