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Marques déposées par Leconte de la Chapellenie de BrambéTODO
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Le FOUR BRETON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le FOUR BRETON
S.C.E.A. Leconte de la Chapellenie de Brambé

Numéro de dépôt :
4074138
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Le FOUR BRETON de Leconte de la Chapellenie de Brambé

Présentation de la marque Le FOUR BRETON

Déposée le 6 mars 2014 par Leconte de la Chapellenie de BrambéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Le FOUR BRETON »

Le déposant est Leconte de la Chapellenie de BrambéTODO domicilié(e) - 56910 - CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 645 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de la Chapellenie de Brambé domicilié(e) - 56910 - CARENTOIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 07 11


S.C.E.A. Leconte de la Chapellenie de Brambé - 56910 - CARENTOIR - France - SIREN 410645592


SCEA de la Chapellenie de Brambé - 56910 - CARENTOIR - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682007 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Four de cuisson gaz.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.