Déposée le 6 novembre 2010 par LECOMTE VERONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mademoiselle Patasel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est LECOMTE VERONIQUE domicilié(e) 110 RUE DES MATINNOIX - 60880 - ARMANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECOMTE VERONIQUE domicilié(e) 110 RUE DES MATINNOIX - 60880 - ARMANCOURT - France.
La marque Mademoiselle Patasel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Patasel est expirée depuis le 6 novembre 2020.
LECOMTE VERONIQUE - 110 RUE DES MATINNOIX - 60880 - ARMANCOURT - France
LECOMTE VERONIQUE - 110 RUE DES MATINNOIX - 60880 - ARMANCOURT - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Linge de lit (coussins).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; Vaisselle pour enfant ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Linge de lit (housse de couette, draps), linge de maison (serviettes, torchons, nappes, chemin de table, sets de table, manique) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tabliers de jardin, tabliers de cuisine, toque pour tabliers cuisine.
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