Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOTIN
LECOMTE Serge Armand

Numéro de dépôt :
1116388
Date de dépôt :
14/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CABOTIN

Déposée le 14 décembre 1979 par LECOMTE Serge Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CABOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECOMTE Serge Armand domicilié(e) 22 Grande rue 95460 Ezanville - France.

La marque CABOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CABOTIN est expirée depuis le 14 décembre 1989.


LECOMTE Serge Armand - 22 Grande rue 95460 Ezanville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

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