Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE
LECOMTE Robert

Numéro de dépôt :
96635298
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque LA FRANCE

Déposée le 18 juillet 1996 par LECOMTE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est LECOMTE Robert, domicilié(e) 23 rue Eugène Lecoq, 76420 BIHOREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert LECOMTE - France.

La marque LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE est expirée depuis le 18 juillet 2006.

LECOMTE Robert a également déposé les autres marques suivantes : UN EURO FORT - UN EURO FAIBLE , CINEMA 75 , RFOOT , JE VENDS J'ACHETE , CCROISIERE , SPORTDIRECT , EUROS , RETRO SPORT , MUNDIAL , GRVOILIERS


LECOMTE Robert - 23 rue Eugène Lecoq, 76420 BIHOREL - France


Robert LECOMTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices. Véhicules; appareils de locomotion par terre ou par eau. Papiers, cartons; albums, almanachs, calendriers; articles de papeterie, papier à lettre; cartes à jouer; cartes postales, posters, affiches, photographies; prospectus; produits de l'imprimerie, livres, revues; linge de table en papier, mouchoirs de poche ou essuie-mains en papier; serviettes de table ou de toilette en papier; sous-mains; cartonnages, boîtes et tubes pour l'emballage; sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en carton. Tous ces produits ayant trait aux grands-voiliers. Articles de maroquinerie, étuis pour les clés ou les lunettes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main; cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de sport, sacs marins, sacs de voyage, malles, mallettes, valises; boîtes en cuir ou en carton-cuir; parapluies, parasols et cannes; colliers pour animaux, laisses, lanières, fouets, sellerie et harnachements. Vêtements, chaussures, chapellerie Transport de personnes ou de marchandises. Organisation de croisières et réservation de places sur grand-voilier ou sur navire accompagnant un grand-voilier.Emissions radiophoniques ou télévisées; divertissements radiophoniques ou par télévision; services suivants en rapport avec les grands-voiliers: édition de livres, de revues; production de films

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.