Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONAL
LECOMTE Monique épouse CHOUAN, Le Clos de la citois, BEDEE, 35160 MONTFORT S/MEU.

Numéro de dépôt :
1278568
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/1994

Présentation de la marque MONAL

Déposée le 6 juillet 1984 par LECOMTE Monique épouse CHOUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECOMTE Monique épouse CHOUAN, Le Clos de la citois, BEDEE, 35160 MONTFORT S/MEU. - France.

La marque MONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONAL est expirée depuis le 6 juillet 1994.


LECOMTE Monique épouse CHOUAN, Le Clos de la citois, BEDEE, 35160 MONTFORT S/MEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Matériaux de construction non métalliques; constr(uctions transportables non métalliques Meubles, habillages décoratifs pour portes, produits en bois , liège, roseau, jonc, osier ou succédanés de toutes ces matières, non compris dans d'autres classes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.