Déposée le 16 mars 2005 par LECOMTE Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEPOT – VENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est LECOMTE Louis domicilié(e) 7 Clos Pré du Val - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque DEPOT – VENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPOT – VENDU arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.
LECOMTE Louis - 7 Clos Pré du Val - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France
CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578023 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-05
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de publicité interactive ; distribution de prospectus, reproductions de documents ; services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ; services de publicité et d'affaires dans le domaine des ventes aux enchères ; estimations, évaluations et expertises en affaires ; ventes aux enchères ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; organisation de transactions commerciales sur des réseaux électroniques de communications ; transmissions d'images de messages, de photographies, de sons, par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données ou dans un centre serveur relié au réseau Internet ; services de transmission de données avec code d'accès ; messagerie électronique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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