Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mac'art
lecomte laurent
lacassagne marie claude

Numéro de dépôt :
3736937
Date de dépôt :
09/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2020
mac\'art de lecomte laurent

Présentation de la marque mac'art

Déposée le 9 mai 2010 par lecomte laurent et lacassagne marie claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mac'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Les déposants sont lecomte laurent domicilié(e) 80 rue corneille - 78150 - LE CHESNAY - France et lacassagne marie claude domicilié(e) 80 rue corneille - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lecomte laurent domicilié(e) 80 rue corneille - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque mac'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mac'art est expirée depuis le 9 mai 2020.


lecomte laurent - 80 rue corneille - 78150 - LE CHESNAY - France

lacassagne marie claude - 80 rue corneille - 78150 - LE CHESNAY - France


lecomte laurent - 80 rue corneille - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 12 octobre 2010 - Retrait partiel n°533828 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Gâteaux.