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Marques déposées par LECOMTE Daniel
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DOMOTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTEX
LECOMTE Daniel

Numéro de dépôt :
1485430
Date de dépôt :
31/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1997

Présentation de la marque DOMOTEX

Déposée le 31 août 1987 par LECOMTE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECOMTE Daniel, domicilié(e) 118, rue de la Pompe, 75116 PARIS. - France.

La marque DOMOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTEX est expirée depuis le 31 août 1997.

LECOMTE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : PAGETEL , DOMODYN , DOMOSCOPE , DOMOPAC , DOMOFAX , DOMOTEXT , DOMOPAGE , DOMOTRANS , DOMOTEL , OPERADIO


LECOMTE Daniel - 118, rue de la Pompe, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Matériels et logiciels qui permettent de transmettre, de recevoir et de visualiser des informations domotiques; traitement de l'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.