Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLE BRANCHEE VILLAGE BRANCHE STATION BRANCHEE TERRITOIRE BRANCHE ENTREPRISE BRANCHEE
M. LECOMTE Benjamin

Numéro de dépôt :
4050218
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
VILLE BRANCHEE VILLAGE BRANCHE STATION BRANCHEE TERRITOIRE BRANCHE ENTREPRISE BRANCHEE de LECOMTE Benjamin

Présentation de la marque VILLE BRANCHEE VILLAGE BRANCHE STATION BRANCHEE TERRITOIRE BRANCHE ENTREPRISE BRANCHEE

Déposée le 22 novembre 2013 par monsieur LECOMTE Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VILLE BRANCHEE VILLAGE BRANCHE STATION BRANCHEE TERRITOIRE BRANCHE ENTREPRISE BRANCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur LECOMTE Benjamin domicilié(e) L'Auche, Chemin de l'Eglise - 05000 - PELLEAUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LECOMTE Benjamin domicilié(e) L'Auche, Chemin de l'Eglise - 05000 - PELLEAUTIER - France.

La marque VILLE BRANCHEE VILLAGE BRANCHE STATION BRANCHEE TERRITOIRE BRANCHE ENTREPRISE BRANCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE BRANCHEE VILLAGE BRANCHE STATION BRANCHEE TERRITOIRE BRANCHE ENTREPRISE BRANCHEE est expirée depuis le 22 novembre 2023.

LECOMTE Benjamin a également déposé les autres marques suivantes : GREEN ACADEMIE , E-TABLISSEMENT BRANCHE , SEJOURS ENERGIE POSITIVE , POLE M2D2 MULTI-MOBILITES DOUCES ET DURABLES POLE-SERVICES POINT BRANCHE , NOUVEL ESPACE MOBILITE , Move Your Life FRANCE , SOLAR & ELECTRIC WEEK RISOUL , PRATI'PAC


M. LECOMTE Benjamin - L'Auche, Chemin de l'Eglise - 05000 - PELLEAUTIER - France


M. LECOMTE Benjamin - L'Auche, Chemin de l'Eglise - 05000 - PELLEAUTIER - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.