Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE CONTROL
LECOMPTE Olivier

Numéro de dépôt :
3769465
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
FORCE CONTROL de LECOMPTE Olivier

Présentation de la marque FORCE CONTROL

Déposée le 27 septembre 2010 par LECOMPTE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est LECOMPTE Olivier domicilié(e) 9 résidence lenotre - 78120 - RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECOMPTE Olivier domicilié(e) 9 résidence lenotre - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque FORCE CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE CONTROL est expirée depuis le 27 septembre 2020.

LECOMPTE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Magic CONCEPT , FACE BANK


LECOMPTE Olivier - 9 résidence lenotre - 78120 - RAMBOUILLET - France


LECOMPTE Olivier - 9 résidence lenotre - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.