Déposée le 24 avril 2003 par monsieur LECOIS Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « tem La Fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est monsieur LECOIS Gérard domicilié(e) Le Bas Buat,61430 ATHIS DE L'ORNE - 61430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LECOIS Gérard domicilié(e) Avenue de Verdun , B.P. 191,61104 FLERS CEDEX - 61104 - France.
La marque tem La Fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LECOIS Gérard - Le Bas Buat,61430 ATHIS DE L'ORNE - 61430 - France
Monsieur LECOIS Gérard - Avenue de Verdun , B.P. 191,61104 FLERS CEDEX - 61104 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Décorations pour arbre de Noël. Arbres de Noël en matière synthétique, guirlandes en papier. Guirlandes en fil ou fibre de polyester. – produits pyrotechniques. Pétards. – câbles électriques avec douilles, fibre optique. Lasers non à usage médical en cordons lumineux, en polychlorure de vinyle avec ampoules et lucioles incluses, guirlandes électriques. – perruques, fleurs artificielles, déguisements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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