Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TIME ON
Numéro de dépôt :
3902385
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque TIME ON
Déposée le 5 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LECODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TIME ON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECODE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613953 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04