Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BML
LECOCQ Roland

Numéro de dépôt :
3201265
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/12/2012
BML de LECOCQ Roland

Présentation de la marque BML

Déposée le 24 décembre 2002 par LECOCQ Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est LECOCQ Roland domicilié(e) 204, rue Jean de Gingins,01220 DIVONNE-LES-BAINS - 01220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.

La marque BML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BML est expirée depuis le 24 décembre 2012.

LECOCQ Roland a également déposé les autres marques suivantes : BML BIO MATERIAUX LOISIRS , BM BIOMAT


LECOCQ Roland - 204, rue Jean de Gingins,01220 DIVONNE-LES-BAINS - 01220 - France


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut ; produits de blanchiment à usage industriel ; cellulose, dérivés chimiques de la cellulose ; colles naturelles et chimiques pour l'industrie ; terre pour la culture ; produits pour décoller ; décolorants à usage industriels ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour économiser les combustibles ; produits pour l'imperméabilisation des matières textiles ; engrais pour les terres ; enzymes à usage industriel ; matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut, produits chimiques, substances minérales et végétales) ; additifs chimiques aux insecticides ; colle pour papier peint ; colle à carrelage ; colle universelle ; pâte de bois ; sels (engrais) , sels (produits chimiques) , sels à usage industriel, sels de virage (photographie) , sels pour colorer les métaux, sels pour éléments galvaniques. Couleurs, vernis, laques, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; gommes-résines ; résines naturelles à l'état brut ; colorants, diluants pour couleurs, pour laques, pour peintures ; enduits ; produits pour enlever les papiers peints ; pigments ; teintures Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; dentifrices ; lotions pour les cheveux ; parfumerie ; décapants ; cirages ; cires à parquets, cire à polir Lubrifiants ; cires à usage industriel ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants ; cire d'abeille ; vernis Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; germicides ; herbes médicinales ; préparations de vitamines ; éthers et esters de cellulose à usage pharmaceutique ; produits pour la purification de l'air Câbles métalliques non électriques Appareils et instruments scientifiques ; cellules et panneaux photovoltaïques ; interrupteurs, câbles électriques ; gaines pour câbles électriques Appareils d'éclairage, de climatisation et de chauffage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau ; capteurs solaires ; chauffe-eau ; ampoules électriques Papier, cartons et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) , essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; Papier pour appareils enregistreurs ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; papier filtre. Latex ; caoutchouc synthétique, brut ou mi-ouvré ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; papier, tissu et vernis isolants ; feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage ; acétate de cellulose mi-ouvré ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; résines artificielles et synthétiques semi-finies Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) , porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) , sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux. Matériaux de constructions non métalliques ; bois de construction ; briques ; parquets ; pierre ; plâtre ; liège aggloméré ; argile Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; meubles ; sièges ; bouchons de liège ; oreillers ; matériel de couchage à l'exception du linge ; matelas. Matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, balai, éponge de ménage et de toilette, essuie meubles ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; matériel pour polir à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; serpillièresMatières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; chanvre ; bourres ; jute ; soie brute ; câbles non métalliques ; matières textiles fibreuses brutes ; copeaux, sciures et laine de bois ; ouate de cellulose ; laines brutes ou traitées, crins ; cordes, ficelles, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; lin brut Fils à usage textiles, de chanvre, de coton, de soie et de lin Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; literie ; tissu pour la lingerie, cotonnades, tissu de chanvre et toile de chanvre, tissu de lin et toile de lin, tissu de jute et toile de jute. Vêtements, chaussures, chapellerie non compris dans d'autres classes Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles Aliments pour animaux, nourritures pour animaux de compagnie, substances fortifiantes alimentaires pour animaux ; litière ; bulbes ; fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration ; fourrages ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; germes ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; liège brut ; maïs ; oignons (bulbes de fleurs) , oignons (légumes) frais ; plantes, plantes séchées pour la décoration ; plants ; racines alimentaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.