Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINCELL'
Numéro de dépôt :
1355634
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
13/05/1996
Présentation de la marque MINCELL'
Déposée le 13 mai 1986 par LECOCQ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « MINCELL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINCELL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCELL' est expirée depuis le 13 mai 1996.
LECOCQ Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44