Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI SHED
M. LECOANET Laurent

Numéro de dépôt :
3910517
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
MINI SHED de LECOANET Laurent

Présentation de la marque MINI SHED

Déposée le 4 avril 2012 par monsieur LECOANET Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI SHED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur LECOANET Laurent domicilié(e) 6 Allée des dunes - 33610 - CANEJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LECOANET Laurent domicilié(e) 6 Allée des dunes - 33610 - CANEJAN - France.

La marque MINI SHED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI SHED est expirée depuis le 4 avril 2022.


M. LECOANET Laurent - 6 Allée des dunes - 33610 - CANEJAN - France


M. LECOANET Laurent - 6 Allée des dunes - 33610 - CANEJAN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).