Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIL
Numéro de dépôt :
1364926
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
23/05/1996
Présentation de la marque MIL
Déposée le 23 mai 1986 par LECLUYSE Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « MIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364926.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL est expirée depuis le 23 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02