Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES COMPTOIRS DU SUD
LECLERE Jean-Pierre MASSEBOEUF Pierre
Numéro de dépôt :
99786546
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES COMPTOIRS DU SUD
Déposée le 9 avril 1999 par LECLERE Jean-Pierre et MASSEBOEUF Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES COMPTOIRS DU SUD »
Les déposants sont LECLERE Jean-Pierre, domicilié(e) 1 rue de la petite calade, 34660 Cournonterral - France et MASSEBOEUF Pierre, domicilié(e) 857 avenue du Maréchal Leclerc, Rés. Les vignes, 10 B, 34000 Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre LECLERE SMVL SARL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECLERE Jean-Pierre - 1 rue de la petite calade, 34660 Cournonterral - France
MASSEBOEUF Pierre - 857 avenue du Maréchal Leclerc, Rés. Les vignes, 10 B, 34000 Montpellier - France
Jean-Pierre LECLERE SMVL SARL - France
Inscription le 13 juin 2002 - Rejet total n°348366 - Publication au BOPI 2002-06-13
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits et/ou transformés ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, ail oignon, échalotes. Produits agricoles et horticoles comestibles pour l'humain, ni transformés, ni préparées, graines comestible préparés ou non préparées, transformées ou non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Cafés, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, condiments ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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