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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES
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LAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAT
LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES SARL

Numéro de dépôt :
94546704
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque LAT

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES domicilié(e) 8 rue Camélinat, 94400 VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 217 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES - France.

La marque LAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAT est expirée depuis le 29 novembre 2004.

LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MODULAT , MEDIALAT , SUPRALAT , MOBILAT , MEGALAT , AEROLAT


LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES SARL - 8 rue Camélinat, 94400 VITRY SUR SEINE - France - SIREN 398217257


LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31

Inscription le 24 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395458 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 29 juillet 2004 - Gage constitué n°397230 - Publication au BOPI 2004-07-29

Inscription le 29 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°397229 - Publication au BOPI 2004-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson. de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'installation sanitaires Combustibles

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.