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Marques déposées par LECLERCQ
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ATELIER 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER 4
LECLERCQ, Dominique Thérèse Annie
TOCCO, Elizabeth Francesca

Numéro de dépôt :
92404442
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2002

Présentation de la marque ATELIER 4

Déposée le 6 février 1992 par LECLERCQ et TOCCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Les déposants sont LECLERCQ, Dominique Thérèse Annie, domicilié(e) 16 rue du Saint Gothard, 75014 PARIS - France et TOCCO, Elizabeth Francesca, domicilié(e) 16 Rue du Saint Gothard, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique LECLERCQ - France.

La marque ATELIER 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 4 est expirée depuis le 6 février 2002.

LECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE STARWING LA NECESSITE PROFESSIONNELLE , EXOTIS , VALOXYA , ALTHEAGREY L INSTITUT DE VOTRE BEAUTE , CAFE BANAL , AS PATRIMOINE


LECLERCQ, Dominique Thérèse Annie - 16 rue du Saint Gothard, 75014 PARIS - France

TOCCO, Elizabeth Francesca - 16 Rue du Saint Gothard, 75014 PARIS - France


Dominique LECLERCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres categories. - vêtements, chaussures, chapellerie - dentelles et broderies, ruban et lacets, boutons, crochets et illets, epingles et aiguilles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.