Déposée le 6 décembre 2007 par LECLERCQ Sébastien et DUMARCHE Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bionatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-03 du 18 janvier 2008.
Les déposants sont LECLERCQ Sébastien domicilié(e) 141 RUE de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France et DUMARCHE Claude domicilié(e) 32 rue du Pertuis Breton - 17340 - CHATELAILLON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LECLERCQ Sébastien domicilié(e) 141 RUE de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France.
La marque Bionatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECLERCQ Sébastien - 141 RUE de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France
DUMARCHE Claude - 32 rue du Pertuis Breton - 17340 - CHATELAILLON - France
M. LECLERCQ Sébastien - 141 RUE de la croix blanche - 12100 - MILLAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665841 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05
Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720110 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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