Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Avallon Vision e-TV Centre Bourgogne
LECLERCQ Robert-Jean

Numéro de dépôt :
3977396
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2023
Avallon Vision e-TV Centre Bourgogne de LECLERCQ Robert-Jean

Présentation de la marque Avallon Vision e-TV Centre Bourgogne

Déposée le 20 février 2013 par LECLERCQ Robert-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Avallon Vision e-TV Centre Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECLERCQ Robert-Jean domicilié(e) 10 Avenue Victor Hugo - 89200 - AVALLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert-Jean LECLERCQ domicilié(e) 10 Avenue Victor Hugo - 89200 - AVALLON - France.

La marque Avallon Vision e-TV Centre Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Avallon Vision e-TV Centre Bourgogne est expirée depuis le 20 février 2023.


LECLERCQ Robert-Jean - 10 Avenue Victor Hugo - 89200 - AVALLON - France


Robert-Jean LECLERCQ - 10 Avenue Victor Hugo - 89200 - AVALLON - France


Republication pour erratum - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Errata de la publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

– publication de textes publicitaires.

– émissions radiophoniques ou télévisées.

– informations en matière de divertissement ou d'éducation.