Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECG CONSEIL
LECLERCQ Jean-François

Numéro de dépôt :
3131315
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2011
ECG CONSEIL de LECLERCQ Jean-François

Présentation de la marque ECG CONSEIL

Déposée le 14 novembre 2001 par LECLERCQ Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECG CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est LECLERCQ Jean-François, domicilié(e) 66 Rue de Roumainville, agissant au nom et pour le compte de la société ECG CONSEIL en cours de formation, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JF LECLERCQ - France.

La marque ECG CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECG CONSEIL est expirée depuis le 14 novembre 2011.

LECLERCQ Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : AP Alpes Plafond plafond tendu


LECLERCQ Jean-François - 66 Rue de Roumainville, agissant au nom et pour le compte de la société ECG CONSEIL en cours de formation, 75019 PARIS - France


JF LECLERCQ - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381679 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

– enseignement et formation sur l'electrocardiogramme. – communication (transmission) par terminaux d'ordinateur et transmission d'informations sur l'électrocardiogramme par réseau Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.