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Marques déposées par LECLERCQ Dominique Thérèse Annie
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MUMULE ET VACHETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUMULE ET VACHETTE
LECLERCQ Dominique Thérèse Annie
TOCCO Elizabeth Francesca

Numéro de dépôt :
92404441
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2002

Présentation de la marque MUMULE ET VACHETTE

Déposée le 6 février 1992 par LECLERCQ Dominique Thérèse Annie et TOCCO Elizabeth Francesca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUMULE ET VACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Les déposants sont LECLERCQ Dominique Thérèse Annie, domicilié(e) 16 rue du Saint-Gothard, 75014 Paris - France et TOCCO Elizabeth Francesca, domicilié(e) 16 rue du Saint-Gothard, 75014 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francesca TOCCO - France.

La marque MUMULE ET VACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUMULE ET VACHETTE est expirée depuis le 6 février 2002.


LECLERCQ Dominique Thérèse Annie - 16 rue du Saint-Gothard, 75014 Paris - France

TOCCO Elizabeth Francesca - 16 rue du Saint-Gothard, 75014 Paris - France


Francesca TOCCO - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157702 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. - vêtements, chaussures, chapellerie; (tous ces produits étant en cuir de vachette) - dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.