Marque expirée - Marque en non vigueur

Lyssal
Leclerc Rémi

Numéro de dépôt :
3694011
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
Lyssal de Leclerc Rémi

Présentation de la marque Lyssal

Déposée le 26 novembre 2009 par Leclerc Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lyssal »

Le déposant est Leclerc Rémi domicilié(e) 22 rue du blanc champ - 60260 - LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Leclerc Rémi domicilié(e) 22 rue du blanc champ - 60260 - LAMORLAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lyssal est expirée depuis le 26 novembre 2019.


Leclerc Rémi - 22 rue du blanc champ - 60260 - LAMORLAYE - France


Leclerc Rémi - 22 rue du blanc champ - 60260 - LAMORLAYE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 20 mai 2010 - Retrait partiel n°524050 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-20

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531690 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; aucun des produits ou services précités n'étant lié à l'industrie pétrolière et gazière, l'extraction ou l'exploitation du pétrole ou du gaz, ou à des services liés à l'extraction du pétrole et du gaz.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aucun des produits ou services précités n'étant lié à l'industrie pétrolière et gazière, l'extraction ou l'exploitation du pétrole ou du gaz, ou à des services liés à l'extraction du pétrole et du gaz.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art. Aucun des produits ou services précités n'étant lié à l'industrie pétrolière et gazière, l'extraction ou l'exploitation du pétrole ou du gaz, ou à des services liés à l'extraction du pétrole et du gaz.