Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS CHAMPENOISES
LECLERC Raymond

Numéro de dépôt :
92416252
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque SAVEURS CHAMPENOISES

Déposée le 17 avril 1992 par la société LECLERC Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « SAVEURS CHAMPENOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société LECLERC Raymond domicilié(e) La Ferme du Moulin 23 Route de Dormans, 02850 TRELOU SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 132 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERC Raymond - France.

La marque SAVEURS CHAMPENOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS CHAMPENOISES est expirée depuis le 17 avril 2002.


LECLERC Raymond - La Ferme du Moulin 23 Route de Dormans, 02850 TRELOU SUR MARNE - France - SIREN 339132292


LECLERC Raymond - France


Inscription le 10 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152619 - Publication au BOPI 1992-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

"foie gras, confits, magrets, conserves de foie gras, de confits, de magrets"