Déposée le 20 avril 2000 par LECLERC Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY),
la marque française « Organics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est LECLERC Pascal domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LECLERC domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France.
La marque Organics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECLERC Pascal - 71 rue Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France
Pascal LECLERC - 71 rue Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2010 n°2438950 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-29
Inscription le 11 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°555693 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564105 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Café, thé, cacao. Bières. Vin de provenance française à savoir Champagne.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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