Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LE CLOS DES CHAMPIONS
LECLERC Pascal

Numéro de dépôt :
92400928
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
08/01/2002

Présentation de la marque CUVEE LE CLOS DES CHAMPIONS

Déposée le 8 janvier 1992 par LECLERC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE LE CLOS DES CHAMPIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est LECLERC Pascal, domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERC Pascal - France.

La marque CUVEE LE CLOS DES CHAMPIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LE CLOS DES CHAMPIONS est expirée depuis le 8 janvier 2002.

LECLERC Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DENYMON , Organics , CÔTÉ COMFI , CUVEE CLOVIS 1ER , EASYPOP , CUVEE RICHE , PL , LA COLLECTION HISTORIQUE , CUVEE DU SACRE DE CLOVIS , CUVEE CLOVIS


LECLERC Pascal - 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


LECLERC Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Vins d'appellation d'origine de provenance française à savoir vin et champagne provenant de l'exploitation exactement dénommée LE CLOS DES CHAMPIONS