Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CINQUANTENAIRE DE LA LIBERATION
LECLERC Pascal

Numéro de dépôt :
94504293
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
20/01/2004

Présentation de la marque CUVEE DU CINQUANTENAIRE DE LA LIBERATION

Déposée le 20 janvier 1994 par LECLERC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DU CINQUANTENAIRE DE LA LIBERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est LECLERC Pascal, domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LECLERC - France.

La marque CUVEE DU CINQUANTENAIRE DE LA LIBERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CINQUANTENAIRE DE LA LIBERATION est expirée depuis le 20 janvier 2004.

LECLERC Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DENYMON , Organics , CÔTÉ COMFI , CUVEE CLOVIS 1ER , EASYPOP , CUVEE RICHE , PL , LA COLLECTION HISTORIQUE , CUVEE DU SACRE DE CLOVIS , CUVEE CLOVIS


LECLERC Pascal - 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


Pascal LECLERC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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