Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CLOVIS
LECLERC Pascal

Numéro de dépôt :
93450781
Date de dépôt :
05/01/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
05/01/2003

Présentation de la marque CUVEE CLOVIS

Déposée le 5 janvier 1993 par LECLERC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est LECLERC Pascal, domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LECLERC - France.

La marque CUVEE CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CLOVIS est expirée depuis le 5 janvier 2003.

LECLERC Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DENYMON , Organics , CÔTÉ COMFI , CUVEE CLOVIS 1ER , EASYPOP , CUVEE RICHE , PL , LA COLLECTION HISTORIQUE , CUVEE DU SACRE DE CLOVIS , CUVEE POUR LE SOLSTICE 2000 MILLESIME 1990


LECLERC Pascal - 71 rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


Pascal LECLERC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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