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Marques déposées par LECLERC Pascal - Vincent - François
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JACQUES D'ARTEVELDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES D'ARTEVELDE
LECLERC Pascal - Vincent - François

Numéro de dépôt :
95561122
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque JACQUES D'ARTEVELDE

Déposée le 1 mars 1995 par LECLERC Pascal - Vincent - François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES D'ARTEVELDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est LECLERC Pascal - Vincent - François, domicilié(e) 71, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire GUSTIN mandataire de Monsieur LECLERC Pascal - Vincent-François - France.

La marque JACQUES D'ARTEVELDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES D'ARTEVELDE est expirée depuis le 1 mars 2005.

LECLERC Pascal - Vincent - François a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE RICHE , CUVEE DU BAPTEME ET DE LA CONVERSION DE CLOVIS , RUBIS DE NOIRS


LECLERC Pascal - Vincent - François - 71, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


Claire GUSTIN mandataire de Monsieur LECLERC Pascal - Vincent-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Vins de Champagne

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.